188551 résultats trouvés
- Question écrite n° 15768 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 05/03/2024
- assurance maladie maternité - Lacunes et dysfonctionnements du logiciel MATIS (CNAM) - Lacunes et dysfonctionnements du logiciel MATIS (CNAM)
- Question écrite n° 15896 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 05/03/2024
- retraites : généralités - Juste cotisation retraite et affectation du fond Retrep de l'enseignement privé - Juste cotisation retraite et affectation du fond Retrep de l'enseignement privé
- Question écrite n° 14220 de M. Sébastien Peytavie
- Date de dépôt : 02/01/2024
- personnes handicapées - Inaccessibilité des nouvelles lignes de train de nuit - Inaccessibilité des nouvelles lignes de train de nuit
- Question écrite n° 6564 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 21/03/2023
- papiers d'identité - Envoi sécurisé à domicile des cartes d'identité - Envoi sécurisé à domicile des cartes d'identité
- Question écrite n° 4937 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 24/01/2023
- outre-mer - Transport aérien : principe d'une délégation de service public - Transport aérien : principe d'une délégation de service public
- Question écrite n° 15912 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 05/03/2024
- transports ferroviaires - Dégradation des conditions de voyage des abonnés TGV - Dégradation des conditions de voyage des abonnés TGV
- Question écrite n° 14966 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/02/2024
- retraites : régime agricole - Retraite des non-salariés agricoles - remise du rapport du Gouvernement - Retraite des non-salariés agricoles - remise du rapport du Gouvernement
- Question écrite n° 4359 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 20/12/2022
- transports ferroviaires - Ouverture de la ligne ferroviaire Thouars-Parthenay-Niort aux voyageurs - Ouverture de la ligne ferroviaire Thouars-Parthenay-Niort aux voyageurs
- Question écrite n° 15765 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 05/03/2024
- associations et fondations - Contrôle et suspension des subventions aux associations féministes - Contrôle et suspension des subventions aux associations féministes
- Question écrite n° 12476 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 31/10/2023
- anciens combattants et victimes de guerre - Situation des anciens combattants - Situation des anciens combattants
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