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Question au Gouvernement n° 1294 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 08/11/2023
assurances - Tempêtes Ciaran et Domingos - Tempêtes Ciaran et Domingos
Question écrite n° 11027 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 05/09/2023
anciens combattants et victimes de guerre - Attribution de la carte du combattant dès 90 jours de présence effective - Attribution de la carte du combattant dès 90 jours de présence effective
Question écrite n° 10744 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 01/08/2023
retraites : généralités - Trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question au Gouvernement n° 1341 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 15/11/2023
produits dangereux - Déchets toxiques de Stocamine - Déchets toxiques de Stocamine
Question écrite n° 11083 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 05/09/2023
fonctionnaires et agents publics - Revalorisation et mensualisation des vacations des enseignants du supérieur - Revalorisation et mensualisation des vacations des enseignants du supérieur
Question au Gouvernement n° 1316 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 15/11/2023
religions et cultes - Lutte contre l’islamisme - Lutte contre l’islamisme
Question au Gouvernement n° 1241 de M. Jean-Paul Lecoq
Date de dépôt : 25/10/2023
politique extérieure - situation au Proche-Orient - situation au Proche-Orient
Question au Gouvernement n° 1237 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 25/10/2023
établissements de santé - crise de l'hôpital public - crise de l'hôpital public
Question au Gouvernement n° 1250 de Mme Stéphanie Rist
Date de dépôt : 25/10/2023
établissements de santé - projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Question au Gouvernement n° 1252 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 25/10/2023
handicapés - programmes régionaux de santé - programmes régionaux de santé