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- N° 1719 tome VIII - Avis de M. Stéphane Buchou sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1719 tome II - Avis de M. Marcellin Nadeau sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- Dossier législatif - Proposition de loi permettant aux brasseurs de bière de vendre les produits issus de leurs productions sans licence
- N° 1781 tome VII - Avis de M. Jean-Claude Raux sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
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- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/10/2023
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Alice Rufo, directrice générale des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2024.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/10/2023
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances 2024.
- Dossier législatif - Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2022-2023
- Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 31/10/2023
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 31/10/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Tournier, conseiller maître à la Cour des comptes, président de section, sur le rapport de la quatrième chambre de la Cour des comptes relatif à « la participation de la France à l'OTAN : une contribution croissante ».
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/10/2023
- - Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)
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