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Question écrite n° 12121 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 10/10/2023
sécurité des biens et des personnes - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète
Question écrite n° 14587 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 30/01/2024
bâtiment et travaux publics - Entreprises du bâtiment - JO - gel des travaux - Entreprises du bâtiment - JO - gel des travaux
Question écrite n° 13215 de M. Luc Geismar
Date de dépôt : 28/11/2023
automobiles - Évolution des critères d'éligibilité de la prime à la conversion automobile - Évolution des critères d'éligibilité de la prime à la conversion automobile
Question écrite n° 13103 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 21/11/2023
maladies - Maladie de Charcot - Recherche, aides et accompagnement des malades - Maladie de Charcot - Recherche, aides et accompagnement des malades
Question écrite n° 13888 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 19/12/2023
logement - Chauffage au Parc de la Noue à Villepinte - Chauffage au Parc de la Noue à Villepinte
Question écrite n° 11647 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 26/09/2023
santé - Renoncement aux soins des Français - Renoncement aux soins des Français
Question écrite n° 14725 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 30/01/2024
pouvoir d'achat - Augmentation du prix de l'électricité de 8,6 % minimum au 1er février 2024 - Augmentation du prix de l'électricité de 8,6 % minimum au 1er février 2024
Question écrite n° 12551 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 31/10/2023
formation professionnelle et apprentissage - Fermeture de centres de formation dans les Hauts-de-France - Fermeture de centres de formation dans les Hauts-de-France
Question écrite n° 11893 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 03/10/2023
recherche et innovation - Projet scientifique Manhattan - Projet scientifique Manhattan
Question écrite n° 12903 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 14/11/2023
numérique - Choix d'Oracle par la Commission européenne - Choix d'Oracle par la Commission européenne