Résultats de la recherche

751533 résultats trouvés

N° 1719 tome IV - Avis de M. Emmanuel Maquet sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1808 tome VIII - Avis de M. Jean-Pierre Cubertafon sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 26/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome III - Avis de M. Pierre Meurin sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome VIII - Avis de M. Stéphane Buchou sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome II - Avis de M. Marcellin Nadeau sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Dossier législatif - Proposition de loi permettant aux brasseurs de bière de vendre les produits issus de leurs productions sans licence
N° 1781 tome VII - Avis de M. Jean-Claude Raux sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 18/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Alice Rufo, directrice générale des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2024.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire, sur le projet de loi de finances 2024.
Dossier législatif - Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2022-2023