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- N° 1715 tome VII - Avis de M. Nicolas Metzdorf sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 11/10/2023
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- N° 1778 tome VII - Avis de M. Thomas Rudigoz sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
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- N° 1778 tome VIII - Avis de M. Éric Pauget sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 18/10/2023
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- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/10/2023
- - Éventuellement, suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)
- N° 1804 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Émilie Chandler déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Date de dépôt : 24/10/2023
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- Dossier législatif - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Dossier législatif - Lutter contre les discriminations à l’encontre des réservistes
- Dossier législatif - Instauration d’une traçabilité du tabac transformé importé en France ou en transit par la France au moyen d’un numéro d’identification
- Dossier législatif - Allègement des normes pour les structures hôtelières accueillant moins de trente personnes
- Dossier législatif - Lutte contre les nuisances aéroportuaires
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