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Question écrite n° 43446 de M. Romain Grau
Date de dépôt : 11/01/2022
impôts et taxes - Nombre de publications faites sur la base de l'article 1729 A bis du CGI - Nombre de publications faites sur la base de l'article 1729 A bis du CGI
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 janvier 2022
Date de séance : 06/01/2022
  1. 1. Avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie0
  2. 2. Plafonnement des frais bancaires0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/01/2022
  1. - Table ronde sur les traitements contre le covid :
  2. Pr Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
  3. Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé (sous réserves)
  4. Pr Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS | MIE)
  5. Pr Jean-François Timsit, chef du service de réanimation médicale et infectieuse à l'hôpital Bichat
  6. Dr Marie-Paule Kieny, présidente du conseil scientifique sur les vaccins covid-19
N° 4862 rapport - Rapport de M. Éric Coquerel sur la proposition de loi de M. Éric Coquerel et plusieurs de ses collègues relative à la légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l'État (4746).
Date de dépôt : 05/01/2022
Voir le dossier (Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l'État)
Question écrite n° 43320 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 28/12/2021
climat - Compensation carbone - Compensation carbone
N° 4837 - Proposition de loi de Mme Annie Chapelier visant à redéfinir la pratique avancée infirmière
Date de dépôt : 21/12/2021
Voir le dossier (Redéfinir la pratique avancée infirmière)
N° 4830 - Proposition de loi de M. Richard Ramos relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie
Date de dépôt : 21/12/2021
Voir le dossier (Interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
Question écrite n° 43255 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 21/12/2021
politique extérieure - Devoir de vigilance d'EDF et de l'APE sur le projet de parc éolien au Mexique - Devoir de vigilance d'EDF et de l'APE sur le projet de parc éolien au Mexique
Question écrite n° 43259 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 21/12/2021
politique extérieure - Violation des droits de l'Homme dans les prisons au Bahreïn - Violation des droits de l'Homme dans les prisons au Bahreïn
Question écrite n° 43157 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 21/12/2021
agriculture - Huiles essentielles de lavande et réglementation européenne - Huiles essentielles de lavande et réglementation européenne