200021 résultats trouvés
- Amendement n° 11 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 28/09/2021
- Amendement de M. Cinieri - Après l'article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Question écrite n° 41280 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 28/09/2021
- agriculture - Menaces sur la filière de production de lavande et de lavandin - Menaces sur la filière de production de lavande et de lavandin
- Question écrite n° 41426 de M. Christophe Jerretie
- Date de dépôt : 28/09/2021
- politique extérieure - Droit de l'Homme à Bahreïn - Droit de l'Homme à Bahreïn
- Compte rendu de réunion n° 203 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 23/09/2021
- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur la Conférence sur l'avenir de l'Europe et la préparation de la présidence française de l'Union européenne ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur la résilience nationale
- Date de réunion : 22/09/2021
- – Table ronde sur les risques pesant sur les satellites de télécommunications réunissant :
- - Général Michel Friedling, commandant de l'espace
- - M. Riadh Cammoun, vice-président en charge des affaires institutionnelles de Thales Alenia Space
- - M. Jean-Marc Nasr, directeur de Airbus Space Systems
- - M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat
- N° 4489 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information relative aux aviseurs fiscaux
- Date de dépôt : 22/09/2021
- Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information relative aux aviseurs fiscaux)
- N° 4480 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Pierre Rixain déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2020 à juillet 2021
- Date de dépôt : 21/09/2021
- Voir le dossier (Activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2020 à juillet 2021)
- Question écrite n° 41225 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 21/09/2021
- politique extérieure - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn
- Question écrite n° 41226 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 21/09/2021
- politique extérieure - Situation des droits de l'homme à Bahreïn - Situation des droits de l'homme à Bahreïn
- Question écrite n° 41141 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 21/09/2021
- enseignement - Niveau en mathématiques des élèves français - Niveau en mathématiques des élèves français
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