194810 résultats trouvés
- Question écrite n° 13106 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 21/11/2023
- médecine - Bien être physique et mental des étudiants en médecine - Bien être physique et mental des étudiants en médecine
- Question écrite n° 14869 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 06/02/2024
- étrangers - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ? - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ?
- Question écrite n° 12345 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 24/10/2023
- énergie et carburants - Pour une clause française dérogatoire du marché européen de l'énergie - Pour une clause française dérogatoire du marché européen de l'énergie
- Question écrite n° 13588 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 12/12/2023
- assurances - Assurances des communes et des collectivités territoriales - Assurances des communes et des collectivités territoriales
- Question écrite n° 12785 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 14/11/2023
- agriculture - Empilement des normes en matière agricole - Empilement des normes en matière agricole
- Question écrite n° 13137 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 21/11/2023
- pharmacie et médicaments - Réduction des émissions de CO2 du secteur pharmaceutique et de la santé - Réduction des émissions de CO2 du secteur pharmaceutique et de la santé
- Question écrite n° 13951 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 19/12/2023
- ruralité - Reconduction automatique du DETR pour les communes rurales - Reconduction automatique du DETR pour les communes rurales
- Question écrite n° 1308 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 20/09/2022
- chasse et pêche - Utilisation de l'éco-contribution par la fédération nationale des chasseurs - Utilisation de l'éco-contribution par la fédération nationale des chasseurs
- Question écrite n° 13887 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 19/12/2023
- lieux de privation de liberté - Rétention de sûreté - Rétention de sûreté
- Question écrite n° 14423 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 23/01/2024
- énergie et carburants - Réduction des aides MaPrimeRénov' pour les équipements de chauffage bois - Réduction des aides MaPrimeRénov' pour les équipements de chauffage bois
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