Résultats de la recherche - Assemblée nationale

194810 résultats trouvés

Question écrite n° 12092 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 10/10/2023; presse et livres - États généraux de l'information - États généraux de l'information
Question écrite n° 12149 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 17/10/2023; agriculture - Attaques de mildiou - Attaques de mildiou
Question écrite n° 12328 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 24/10/2023; drogue - Consommation de drogues sur la voie publique dans le 19e arrondissement de Paris - Consommation de drogues sur la voie publique dans le 19e arrondissement de Paris
Question écrite n° 13628 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 12/12/2023; enseignement - Frais de déplacement des personnels itinérants - Frais de déplacement des personnels itinérants
Question écrite n° 15006 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 13/02/2024; agriculture - Modification de l'application des normes de restriction d'eau - Modification de l'application des normes de restriction d'eau
Question écrite n° 11828 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 03/10/2023; logement - Troisième ligne de quittancement - Troisième ligne de quittancement
Question écrite n° 13800 de M. Jorys Bovet: Date de dépôt : 19/12/2023; automobiles - Première immatriculation des véhicules de collection - Première immatriculation des véhicules de collection
Question écrite n° 14072 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 26/12/2023; examens, concours et diplômes - Diplôme universitaire d'études technologiques internationales (DUETI) - Diplôme universitaire d'études technologiques internationales (DUETI)
Question écrite n° 13973 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 19/12/2023; taxis - Risque d'inégalité de traitement des malades - transport - Risque d'inégalité de traitement des malades - transport
Question écrite n° 13837 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 19/12/2023; enseignement - Bilan des Cordées de la réussite - Bilan des Cordées de la réussite