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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 octobre 2021
Date de séance : 06/10/2021
  1. 1. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  2. 2. Bibliothèques et développement de la lecture publique
  3. 3. Conforter l’économie du livre et renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Conseil national des barreaux : Mme Laurence Roques, avocate et présidente de la commission Libertés et droits de l'homme du CNB et Mme Hélène Gacon, avocate et membre de la commission Libertés et droits de l'homme du CNB
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition de M. Vincent Touraille, président du syndicat professionnel de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie (Sicos Biochimie), directeur de la stratégie et des fusions et acquisitions au sein de Sanofi EUROAPI et de Mme Catherine Lequime, déléguée générale du Sicos Biochimie
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Table ronde sur la modélisation du risque réunissant :
  2. - M. Bernard Labilloy, directeur général de la Caisse centrale de réassurance (CCR), et M. Laurent Montador, directeur général adjoint
  3. - M. Philippe Talleux, président de l'institut des actuaires, et M. Olivier Lopez, professeur de mathématiques appliquées à Sorbonne Université, directeur de l'institut de statistique de l'université de Paris (ISUP)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/10/2021
  1. - Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2020
  2. - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique :
  3. sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 4229) (Mme Géraldine Bannier, rapporteure) ;
  4. sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (nº 4484) (Mme Florence Provendier, rapporteure) ;
  5. sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n° 4242).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim (M. Raphaël Schellenberger, président, et M. Vincent Thiébaut, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Peter Maurer, président du Comité international de la Croix-Rouge.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale