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- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/04/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien (n° 2431) (Mme Virginie Lanlo, rapporteure)
- Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436)
- Dossier législatif - Éviter des situations de surtransposition réglementaire et des distorsions de concurrence avec les autres États membres de l’Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de réunion : 28/03/2024
- - À 13 heures 30 :
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Christopher Baldelli, président-directeur général de Public Sénat, et de M. Bertrand Delais, président-directeur général de La Chaîne parlementaire-Assemblée nationale (LCP-AN)
- - À 15 heures :
- Audition commune, ouverte à la presse, d'anciens ministres de la Culture et de la communication :
- M. Jacques Toubon
- M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Mme Fleur Pellerin (en visioconférence)
- Mme Roselyne Bachelot
- Mme Rima Abdul Malak
- N° 2448 rapport - Rapport de M. Christophe Naegelen sur la proposition de résolution de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (2391).
- Date de dépôt : 09/04/2024
- Voir le dossier (Les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public)
- Dossier législatif - Les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 26/03/2024
- - À 16 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'histoire et le fonctionnement de la Politique agricole commune (PAC) :
- - M. Yves Madre, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, ancien conseiller du commissaire européen à l'agriculture et au développement rural, économiste au sein du groupe de réflexion Farm Europe
- - M. Jean-Christophe Bureau, professeur d'économie à l'université de Paris-Saclay
- - M. Hervé Guyomard, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
- - Mme Alessandra Kirsch, ingénieure agricole, docteure en économie agricole, directrice générale du groupe de réflexion Agriculture stratégies
- - À 18 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, sur l'état des lieux de la souveraineté alimentaire de la France :
- - Mme Christine Avelin, directrice générale de FranceAgriMer, accompagnée de M. Pierre Claquin, directeur Marchés, études et prospective
- Dossier législatif - Favoriser l’accès au soin par l’attractivité des professions médicales
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/04/2024
- Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à assurer aux patients le respect de leur choix de fin de vie
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/04/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (n° 2321) (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur)
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