Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226463 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise (n° 4020) (Mme Mathilde PANOT, rapporteure)
N° 4145 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Marie Fiévet et Mme Isabelle Santiago déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées
Date de dépôt : 06/05/2021
Voir le dossier (Les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/05/2021
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 mai 2021
Date de séance : 05/05/2021
  1. 1. Soutien à l’activité économique face à la covid :déploiement et efficacité des aides (suite)
  2. 2. Loi de programmation militaire et ses conséquences pour l’indépendance de la France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/05/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant une procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle (n° 3478) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant la proportionnelle intégrale au scrutin législatif (n° 4013) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, de la recevabilité de la proposition de résolution visant à la création d'une commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides au regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France (n° 4046) (Mme Sonia Krimi, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 05/05/2021
  1. – Audition de M. Frédéric Doré, ministre plénipotentiaire, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère des affaires étrangères
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 mai 2021
Date de séance : 05/05/2021
  1. 1. Stratégie nationale pour la prochaine politique agricole commune
  2. 2. PAC 2021-2027 : enjeux du plan stratégique national
  3. 3. Soutien à l’activité économique face au covid-19 : déploiement et efficacité des aides
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/05/2021
  1. – suite de l'examen de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 05/05/2021
  1. – Audition de M. Thierry Queffelec, Préfet de guyane