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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Hommage à Stéphanie Montfermé
  2. 2. Bicentenaire de la mort de Napoléon Bonaparte
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Lutte contre le dérèglement climatique
  5. 5. Action de l’État à l’égard des plus précairesdurant la crise sanitaire
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 70 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Geffray, conseiller d'État, directeur général de l'enseignement scolaire (ministère de l'éducation nationale).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4115 - Proposition de loi de M. Philippe Latombe pour une éthique responsable des affaires
Date de dépôt : 04/05/2021
Voir le dossier (Pour une éthique responsable des affaires)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Stratégie de réouverture des lieux de culture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 mai 2021
Date de séance : 03/05/2021
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Bilan de la loi ÉGALIM et relations commerciales
  3. 3. Bilan de la loi ÉGALIM sur la rémunération des agriculteurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 69 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 29/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Liliane Dedryver, directrice de projets « Technologies et solutions numériques émergentes » du service de l'économie numérique à la direction générale des entreprises, et de Mme Pauline Faucon, adjointe au responsable du pôle « Affaires internationales, coordination européenne et enjeux technologiques du secteur financier », MM. Thimothée Huré, bureau « Épargne et marché financier » (FinEnt1), et Clément Robert, bureau « Services bancaires et moyens de paiement » (BancFin4), de la direction générale du trésor (ministère de l'économie, des finances et de la relance).
N° 4105 - Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
N° 4104 - Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Voir le dossier (Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement)
N° 4106 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-174 du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique et l'ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique
Voir le dossier (Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique et à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique)