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Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement
Date de réunion : 09/10/2007
  1. Audition de M. Jean-Marc Jancovici, expert climatique.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/05/2011
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat en deuxième lecture, de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (n° 3378) (M. Philippe Houillon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Examen de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial (n° 2490) (M. Michel Piron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 07/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation à la conduite
  2. M. Yves Krattinger, sénateur, président du conseil général de la Haute-Saône, président de la commission « transports et infrastructures » de l'Assemblée des départements de France
  3. Mme Marie-Line Gallenne, chargée d'animation en sécurité et efficacité des infrastructures à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) et M. Dominique Fleury, directeur de recherche
  4. M. Jean-Louis Hélary, directeur du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
  5. M. Philippe Redoulez, directeur du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA)
  6. M. Christophe Saintillan, chef du service infrastructures de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)
  7. M. Lionel Walker, maire de Saint-Fargeau-Ponthierry, représentant de l'Association des maires de France (AMF) sur les questions de sécurité routière
  8. Mme Annie Canel, directrice des opérations et de la sécurité de l'Association des sociétés françaises d'autoroute (ASFA)
  9. M. Thierry Latger, secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux publics d'État, accompagné de M. Yves Legrenzi, secrétaire national
  10. M. Olivier Deleu, secrétaire général de l'association Transport Développement Intermodalité Environnement (TDIE).
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Rouillier, président de France Clusters, accompagné de MM. Xavier Roy, directeur de France Clusters, et Paul Robert, chargé des relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 26/05/2009
  1. Audition de Mme Maryvonne Chapalain, commandant fonctionnel et de Mme Karine Lejeune, capitaine de gendarmerie, de la Délégation aux victimes
  2. Audition de Mme Nicole Blaise, directrice du Relais de Sénart, Mme Hanitra Andriamandroso, chef de projet, et Mme Renée Marc, chargée de mission
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/07/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, et de Mme Nora Berra, secrétaire d''État chargée des aînés, sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/05/2011
  1. Audition de Mme Pascale Coton, secrétaire générale adjointe de la CFTC
Compte rendu de réunion n° 16 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 01/07/2008
  1. Lignes à haute et très haute tension désignation d'un rapporteur
  2. Téléphonie mobile saisine de l'Office
  3. Compensation du handicap présentation du rapport
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, sur le projet de loi de règlement pour 2010 (n° 3507) : le grand port maritime de Marseille, les principaux enseignements de l'exécution budgétaire en 2010, le schéma national d'infrastructures de transport et l'écotaxe aux frontières
  2. Présences en réunion