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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Boissieu, président du Conseil d'analyse économique, sur le financement du développement durable
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/04/2008
  1. Communication de M. Didier Migaud, Président, sur la réforme de la discussion budgétaire 2
  2. Rapport d'information sur les premiers résultats de l'exécution budgétaire pour 2007 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 3
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/06/2009
  1. — Audition de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2011
  1. Audition de M. Soumeylou Boubèye Maiga, ministre des affaires étrangères du Mali
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/05/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bernard Deflesselles visant à permettre aux services départementaux d'incendie et de secours d'obtenir le remboursement des frais d'opération de secours auprès de l'incendiaire (n° 3232) (M. Bernard Deflesselles, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/11/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles ; comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ; Avances à l'audiovisuel public et sur l'article 76, rattaché (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Informations relatives à la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/02/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la Culture et de la communication et de Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Audition de Mme Françoise Milewski, économiste au Centre de recherche en économie de Sciences Po
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Politiques de l'agriculture ; examen et vote sur l'article 59, rattaché, et sur le compte spécial Développement agricole et rural (M. Nicolas Forissier, Rapporteur spécial) 2
  3. Informations relatives à la Commission 7
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/03/2011
  1. Examen du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 2494 et lettre rectificative n° 3116) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
  2. Présences en réunion 79