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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2008
  1. Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le projet de loi de finances pour 2009
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/10/2007
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  2. M. Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, et M. Pierre-Jean Lancry, vice-président
  3. M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, et Mme Danièle Golinelli, adjointe à la sous-directrice politique des pratiques et des produits de santé
  4. M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et M. Jean-Pierre Roblet, directeur de l'offre de soins, M. Yves Humez, directeur général de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Jean-Pierre Lancry, directeur de la santé, M. Dominique Liger, directeur général du Régime social des indépendants (RSI), et M. Philippe Ulmann, directeur de la politique de santé et gestion du risque.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2009
  1. Cristal rouge : ratification du protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 (n° 1036) M. Christian Bataille, rapporteur
  2. France-Géorgie : Convention en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 1060) M. Marc Vampa, rapporteur
  3. Bureau international des expositions : avenant relatif au siège du bureau international des expositions et à ses privilèges et immunités (n° 1236) M. Jean-Marc Nesme, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/11/2008
  1. I. Audition de M. Alex Türk, Président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur la sécurité et la protection des données
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination d'un rapporteur
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/02/2011
  1. Audition de M. Jack Lang, conseiller spécial du secrétaire général des Nations Unies pour les questions juridiques liées à la piraterie au large des côtes somaliennes, sur ses propositions relatives au traitement judiciaire des pirates
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/11/2010
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les marchands de sommeil (n° 2597) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/03/2011
  1. Table ronde réunissant Mme Marie-Alice Medeuf Andrieu, secrétaire confédérale Force ouvrière et Mme Isabel Odoul Asorey, assistante confédérale, Mme Marie-France Boutroue, conseillère confédérale Espace Europe-International de la CGT, Mme Annick Coupé, déléguée générale de l'Union syndicale Solidaires, Mme Laurence Laigo, secrétaire nationale de la CFDT, en charge de la politique en direction des femmes et Mme Brigitte Stein, membre de la commission confédérale CFTC équité hommes/femmes
  2. Audition de M. Pascal Bernard, vice-président de l'Association nationale des DRH (ANDRH) Commission diversité et égalité entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/11/2008
  1. Audition, commune avec la Commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur la présidence française de l'Union européenne (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/07/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
  2. Informations relatives à la commission