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Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/04/2009
  1. Audition de M. Christophe de Margerie, directeur général de Total
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition de Mme Isabey Mijo, conseillère confédérale, en charge de l'activité retraites à la CGT, sur la réforme des retraites
  2. 9
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2007
  1. Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le projet de loi de règlement définitif du budget de 2006 et sur le rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur le fichier EDVIGE
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/09/2008
  1. Suite de l'examen du titre premier du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/11/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur le « paquet énergie-climat » (documents E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780) (ouvert à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 29/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Huneau, directeur général de l'Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Niquet, préfet de la région Lorraine et de la Moselle, préfet de la zone de défense Est
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération, sur la politique de son ministère (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 07/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le contrôle sanction automatisé
  2. M. Aurélien Wattez, chef du département du contrôle automatisé à la délégation à la sécurité et à la circulation routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  3. M. Thierry Pocquet du Haut-Jussé, procureur de la République de Rennes, responsable du volet judiciaire du contrôle sanction automatisé, et M. Emmanuel Grandsire, 1er substitut, adjoint au chef du bureau de la politique d'action publique générale de la direction des affaires criminelles et des grâces
  4. M. Jean-Jacques Debacq, préfet, directeur de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) et Mme Isabelle Gally, adjointe au préfet
  5. M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR), et M. Laurent Carnis, économiste, chargé de recherche à l'IFSTTAR
  6. M. Éric de Caumont, secrétaire général de l'Association des avocats de l'automobile
  7. M. Sébastien Roux et M. Philippe Zamora, chercheurs au Centre de recherches en économie et statistiques (CREST).