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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Audition de M. Luc Derepas, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Sécurités » (M. Yves Goasdoué, rapporteur pour avis « Sécurité » ; M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur pour avis « Sécurité civile ») et avis sur ces crédits 2
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Examen de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle (n° 4344) (M. Dominique Potier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/03/2016
  1. Présentation du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (MM. Yves Blein et Daniel Fasquelle, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Table ronde avec les organisations syndicales :
  2. − Fédération des travailleurs de la métallurgie (FTM-CGT) : M. Philippe Verbeke, direction fédérale de la CGT (filière transformation métaux, ArcelorMittal), M. Jean-Michel Boqueret, responsable syndical Constellium (filière Aluminium), M. Bertrand Gregor, responsable syndical KME (filière Cuivre), M. Philippe Bonnot, responsable syndical Aperam (filière Inox), et Mme Marie-Claire Cailletau, responsable des questions énergie à la FNME ;
  3. − Fédération générale des mines et de la métallurgie (FGMM-CFDT) : M. Alain Larose, secrétaire national, Mme Christiane Graillot, déléguée centrale Aperam, M. Jean Luc Cure, délégué central ArcelorMittal (R&D à Maizières-lès-Metz), M. Bernard Debièvre, délégué central ArcelorMittal Fos-sur-Mer, M. Patrick Auzanneau, délégué central ArcelorMittal, Mme Christèle Touzelet, déléguée centrale CFDT (Industeel France), M. Djamel Damine, délégué syndical (Industeel Le Creusot), M. Marc Lagarde, représentant CFDT Aperam (Gueugnon) et M. Laurent Dubuis, membre titulaire du comité de groupe européen (Aperam) ;
  4. − Syndicat National CFE-CGC Sidérurgie : M. Xavier Le Coq, secrétaire national en charge de l'Industrie, Fédération de la Métallurgie, Mme Véronique Roche, déléguée syndicale centrale et secrétaire du comité d'entreprise européen de Rio Tinto, M. Pascal Deshayes, secrétaire du CCE ArcelorMittal Atlantique et Lorraine), M. Jean-François Verdier (Constellium) et M. Sylvain Rameau, délégué syndical (Aperam Gueugnon) ;
  5. − Fédération Force Ouvrière de la métallurgie (FO Métaux) : M. Frédéric Souillot, secrétaire fédéral FO Métaux, M. François Zarbo, représentant national ArcelorMittal, M. Walter Broccoli, secrétaire FO Florange, M. Norbert Cima, CCE ArcelorMittal Atlantique et Lorraine, et M. Frédéric Weber, élu FO (Florange) ;
  6. Fédération nationale CFTC des syndicats de la métallurgie et parties similaires (FM-CFTC) : M. Éric Cruchet, secrétaire général, et Mme Véronique Laffon-Rémond.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Pintat, sénateur, président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies (FNCCR), et de M. Pascal Sokoloff, directeur général
Compte rendu de réunion n° 122 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/02/2014
  1. I. Communication de M. Christophe Caresche sur les orientations européennes de politique économique pour 2014
  2. II. Communication de Mme Sandrine Doucet sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur la sécurité des patients
  3. III. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet sur le paquet législatif relatif aux nouvelles substances psychoactives (COM(2013) 618 final et COM(2013) 619 final)
  4. IV. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet sur Erasmus
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Suite de l'examen des articles sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion