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Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/11/2008
  1. I. Audition de Mme Pervenche Berès, Présidente de la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen, sur l'Europe face à la crise financière ainsi que sur les dix ans de l'euro (ouverte à la presse)
  2. II. Examen d'un texte soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, à l'occasion du dépôt de son rapport annuel
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 12/01/2011
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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 27/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis, en commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (M. Marcel Rogemont, rapporteur pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/12/2011
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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Engagements financiers de l'État (M. Dominique BAERT, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2010
  1. — Examen du rapport d'information sur les circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur, M. Yves Fromion, président). 2
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi Emploi (M. Bernard Perrut, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/04/2009
  1. Audition de M. Alain Perret, préfet, directeur de la Sécurité civile, et de M. Éric Doligé, sénateur, Président de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/04/2008
  1. Projet de loi relatif à la modernisation de l'économie. Audition - Table ronde sur la « négociabilité des conditions générales de vente » (représentants de la distribution et des producteurs industriels et agricoles)