Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/01/2012
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (n° 4165) (M. Charles de la Verpillière, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif (n° 4062) (M. Claude Bodin, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/11/2010
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse de M. Pascal Viné, dont la nomination en qualité de directeur général de l'Office national des forêts est envisagée par le Président de la République
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/01/2008
  1. Audition de Mme Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (n° 561) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 04/07/2007
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4) et examen pour avis de ce projet de loi
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/12/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
  2. Mme Annie Podeur, directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé et des sports
  3. M. Christophe Alfandari, président du directoire de la Clinique Saint-Gatien, M. Philippe Choupin, directeur général délégué des Nouvelles cliniques nantaises, et M. Gérard Reysseguier, directeur de la Clinique Sarrus-Teinturiers
  4. M. Gérard Baron, directeur général de la Clinique Belledonne, M. Philippe Plagès, directeur par intérim de la Polyclinique Majorelle, M. Frédéric Dubois, président-directeur général du groupe Médi-Partenaires, et M. Sami Franck Rifaï, directeur général de la Clinique Tivoli
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/11/2009
  1. Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/12/2009
  1. Examen du rapport sur « les principes applicables en Europe à l'expérimentation animale et les méthodes alternatives à celle-ci »
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/11/2008
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prolonger l'application des articles 3, 6 et 9 de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n° 1233) (M. Claude Bodin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2011
  1. Compte-rendu de la mission d'observation électorale de M. Christian Ménard au Kosovo 2
  2. Table ronde sur l'avenir du Kosovo, en présence de M. Jacques Rupnik, directeur de recherches à Sciences-Po, M. Jean-Arnault Dérens, rédacteur en chef du Courrier des Balkans et M. Philippe Lefort, directeur de l'Europe continentale au ministère des affaires étrangères et européennes 4
  3. Informations relatives à la commission 13