772332 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 20/10/2009
- Examen, en application de l'article 88, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
- Présences en réunion 16
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/01/2010
- Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur, auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
- Informations relatives à la commission 16
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/06/2010
- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 10/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Gibot, directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration du ministère de la Défense, sur les externalisations dans le domaine de la défense
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/01/2010
- Table ronde sur les relations entre l'Union européenne et les Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Monténégro, Serbie)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 111 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/07/2009
- I. Election du bureau
- II. Echange de vues sur l'organisation des travaux
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission denquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
- Date de réunion : 09/06/2010
- Audition de M. Bernard Fragneau, ancien préfet du Loiret
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/04/2009
- Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme, sur la conférence d'examen de Durban (Genève 20-24 avril 2009)
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/05/2009
- Accord France-Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1489) Mme Martine Aurillac, rapporteure
- Examen du rapport d'information de M. Jean-Jacques Guillet sur la défense de l'environnement comme outil de la diplomatie française
- Accord-cadre France-Espagne sur les dispositifs éducatifs, linguistiques et culturels dans les établissements de l'enseignement scolaire des deux Etats (n° 1590) M. Jacques Bascou, rapporteur
- Traité sur le droit des brevets (n° 1594) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 11/05/2010
- Audition sur la réforme des retraites de Mme Danièle Karniewicz, présidente de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) et secrétaire nationale de la CFE-CGC
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats