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Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Audition, ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire et à la presse, de M. Pierre Caussade, directeur du développement durable du groupe Air France KLM
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/12/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
  2. M. Gérard Vincent, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
  3. M. Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), et M. Laurent Castra, directeur des affaires économiques
  4. M. Antoine Dubout, président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP), et M. Yves-Jean Dupuis, directeur général
Compte rendu de réunion n° 1 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/10/2009
  1. Stratégie nationale de recherche et d'innovation Avis de l'OPECST
  2. Nomination Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/02/2009
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Hervé Morin, ministre de la défense, sur l'avenir de la France dans l'OTAN
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/06/2011
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la fraude sociale en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (M. Dominique Tian, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/10/2007
  1. Loi de finances pour 2008 : examen des crédits de la mission « sécurité » (M. Guy Geoffroy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 05/07/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Bertrand, chargé de mission sécurité routière, MM. Frédéric Roy et Nathanaël Gagnaire, membres du bureau national à la Fédération française des motards en colère (FFMC)
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Loïc Ratier, président, Fabien Pierlot, vice-président, Jean-Georges Schwartz, trésorier, David Roizen,et Yves-Paul Robert, chargés de mission et M. Laurent Bernard, porte-parole de l'Association française des fournisseurs et utilisateurs de technologies d'aides à la conduite (AFFTAC)
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Gascoin, président de l'association lyonnaise « Les droits du piéton ».
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/05/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Dominique Perben, rapporteur).
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée, sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
  2. Information relative à la Commission 16
  3. Présences en réunion 17
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/09/2008
  1. I. Audition de Mme Claire Gibault, rapporteure du Parlement européen sur le statut des artistes en Europe (ouverte à la presse)
  2. II. Communication de M. Didier Quentin sur le troisième « paquet de sécurité maritime » (documents E 3067, E 3074, E 3080, E 3081, E 3086, E 3091 et E 3092)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Information relative à la Commission