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Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 14/06/2011
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/03/2011
  1. Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Leprince, délégué général du Comité Richelieu.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Informations relatives à la Commission 32
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 (n 2824)
  2. Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) : Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Michel Raison, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Audition de M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) sur la réforme des retraites
  2. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse et au public, sur la lutte contre la fraude sociale, de Mme Odile Soupison, directrice adjointe de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des affaires étrangères et européennes, M. Renaud Collard, sous-directeur adjoint des conventions et de l'entraide judiciaire, et M. Étienne Léandre, sous-directeur de l'expatriation, de la scolarisation et de l'aide sociale
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Rambal, directeur adjoint chargé du pilotage du réseau et de ses moyens à la DGFiP, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2007
  1. Examen du rapport d'information sur la situation au Kosovo MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand rapporteurs
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur la construction d'une Union méditerranéenne M. Renaud Muselier, président, M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Audition, ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire et à la presse, de M. Pierre Caussade, directeur du développement durable du groupe Air France KLM