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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/10/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, président de la cellule interministérielle de crise, sur le dispositif de lutte contre la pandémie grippale
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur les résultats de l'application du bouclier fiscal en 2008 et 2009 et sur la situation des comptes publics 2009 2
  2. Présences en réunion 22
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2008
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2008
  1. Table ronde de représentants de syndicats de l'enseignement supérieur et de la recherche : M. Jean Fabbri, secrétaire général du syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP), M. Stéphane Tassel, membre du bureau national du SNESUP, et M. Michel Piecuch, secrétaire fédéral du SGEN-CFDT.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Examen, conjoint avec la commission des affaires européennes, ouvert à la presse, du rapport d'information de M. Michel Piron sur « L'Allemagne, le pari de l'intelligence partagé ».
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/02/2012
  1. 2
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. 13
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Avis sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Manuel Aeschlimann, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/09/2009
  1. Communication de MM. Michel Diefenbacher et Jean Launay sur les enjeux d'une fiscalité écologique 2
  2. Informations relatives à la Commission 11
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/07/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la lutte contre la fraude sociale
  2. M. Benoît Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, accompagné de Mme Armelle Beunardeau et M. Geoffroy Fougeray, chargés de mission
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2008 M. Philippe Cochet, rapporteur pour avis