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Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Aubert, ancien président du Consortium de réalisation (CDR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/12/2009
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Hervé Gaymard et Jean-Claude Fruteau sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur les systèmes de transport intelligents (document E 4200)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/03/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Denis, président de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger (FAPÉE) ; de M. Abdelouhab Boukouraych, administrateur national, et de Mme Cécile Blanchard, chargée de mission, de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; ainsi que de Mme Claudine Caux, vice-présidente de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition commune de M. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, et de M. Marc Ladreit de Lacharrière, président de l'Agence France-Muséums, sur le projet du musée universel d'Abou Dabi
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2009
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes (ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/02/2012
  1. Examen du rapport d'information sur la sauvegarde maritime et l'action de l'État en mer (Mme Patricia Adam et M. Philippe Vitel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition de M. Kenneth Roth, directeur exécutif de Human Rights Watch (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition de M. le préfet Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public (CNDP), et de M. le préfet François Leblond, président de la commission particulière du débat public relative au « réseau de transport public du Grand Paris »
  2. Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France (n° 3298) (M. Yves Albarello, rapporteur)
  3. Information relative à la commission