Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763455 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/10/2019
  1. – examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (n° 2296)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 25/07/2019
  1. examen des candidatures des députés n'appartenant à aucun groupe ;
  2. nomination du Bureau ;
  3. désignation des rapporteurs ;
  4. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 9 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 05/06/2019
  1. Table ronde sur les dispositifs d'accompagnement des victimes de harcèlement dans les administrations publiques, réunissant :
  2. – Mme Cécile Lombard, sous-directrice des compétences et des parcours professionnels, Mme Sandrine Staffolani, cheffe du bureau du recrutement et des politiques d'égalité et de diversité, au service du pilotage des politiques de ressources humaines, Mme Valérie Plomb, adjointe à la cheffe du bureau du recrutement et des politiques d'égalité et de diversité, de la direction générale de l'administration et de la fonction publique ;
  3. – Mme Catherine Mathieu, sous-directrice des ressources humaines de la magistrature, au ministère de la Justice ;
  4. – Mme Mylène Zittoun, chargée d'étude qualifiée condition de travail et prévention des risques psychosociaux à la direction des services judiciaires ;
  5. – M. le commandant Damien Henry, adjoint au chef de la cellule Thémis, au ministère des Armées ;
  6. – M. Paul Peny, directeur des Ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/03/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 06/05/2019
  1. – Audition conjointe de Mme Ingrid Abraham, coordonnatrice ULIS au lycée professionnel de l'Émulation dieppoise de Dieppe, M. Laurent Belletre, coordonnateur ULIS à l'école élémentaire Paul Bert de Neuville-lès-Dieppe, M. François Caillé, psychologue scolaire à l'école élémentaire Louis de Broglie de Dieppe, M. Dominique Gamard, chef d'établissement et Mme Delphine Estienne, coordonnatrice ULIS au collège du Campigny de Blangy-sur-Bresle, Mme Céline Gosse, coordonnatrice ULIS au lycée professionnel Jean Rostand de Neufmesnil, M. Frédéric Weisz, coordonnateur ULIS au collège Claude Delvincourt de Saint-Aubin-sur-Scie et Mme Marie Leroux, coordonnatrice ULIS à l'école élémentaire Desceliers de Dieppe (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/11/2017
  1. Projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie)
  2. À l'issue de la commission élargie, examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » (salle Lamartine) :
  3. Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
  4. Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
  5. Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
  6. Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
  7. Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
  8. Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'accès aux services publics dans les territoires ruraux.
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 07/04/2020
  1. à 13 heures (heure de Paris) - à 7 heures aux Antilles, à 8 heures en Guyane, à 9 heures à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 14 heures à Mayotte, à 15 heures à La Réunion, à 22 heures en Nouvelle-Calédonie à 23 heures à Wallis et Futuna et à 1 heure (mercredi) en Polynésie.
  2. Échange de vues sur la situation sanitaire et économique dans les territoires d'Outre-mer ;
  3. Informations relatives à la Délégation.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, président du Forum de Paris sur la paix, ancien commissaire européen, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce ;
  2. nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597) ;
  3. nominations des co-rapporteurs des missions d'information sur « la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine » et sur « l'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France ».
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/12/2017
  1. Audition de M. Alain Weill, président-directeur général du groupe SFR et de M. Régis Turrini, secrétaire général du groupe SFR ;
  2. examen de la proposition de résolution européenne sur le marché unique numérique (n° xx) (M. X, rapporteur).