Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763454 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 16/10/2018
  1. – Audition du Pr Florence Brugnon, chef de service Assistance Médicale à la Procréation – CECOS au sein du CHU Estaing à Clermont-Ferrand et présidente de la Fédération des Biologistes des Laboratoires d'Etude de la Fécondation et de la Conservation de l'oeuf (BLEFCO) et le Pr Rachel Lévy, vice-présidente des BLEFCO
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 27/01/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (n° 3669) (Mme Justine Benin, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/04/2020
  1. Audition, en visioconférence, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/11/2020
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3587) (M. Thomas Mesnier, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/01/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes, sur l'avis « Parité dans les intercommunalités ? Propositions pour une égale représentation des femmes et des hommes dans les instances communautaires ».
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (n° 1631) (M. Michel Herbillon, rapporteur) ;
  3. Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord (n° 2344) (Mme Mireille Clapot, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/05/2020
  1. – audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur la structuration de la filière de la forêt et du bois et ses performances économique et environnementale
Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/05/2018
  1. Dans le cadre du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (M. Pierre Cabaré, rapporteur), audition, ouverte à la presse, de Mme Cristina Lunghi, directrice générale d'Arborus et de M. Philippe Valade, secrétaire général de Gecina, accompagné de M. Julien Landfried, directeur exécutif communication et affaires publiques.