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Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 06/02/2020
  1. Présentation du rapport d'information sur le grand âge et la dépendance dans les Outre-mer (Mmes Stéphanie Atger et Ericka Bareigts, rapporteures) ;
  2. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 14/09/2020
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur) : discussion générale et examen des articles.
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 23/04/2020
  1. – Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé et Mme Katia Julienne, directrice de l'offre de soins
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 06/09/2018
  1. – Audition de M. Pierre Le Coz, professeur de philosophie à la Faculté de médecine de Marseille, président du comité de déontologie de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2020
  1. – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021
  2. – Présentation du rapport de la mission d'information de la Conférence des présidents sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle
Compte rendu de réunion n° 74 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman.
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 01/10/2020
  1. Rencontre avec Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 26/06/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition de l'Union nationale des professionnels de santé (UNPS) – M. Bertrand Lacroix de Vimeur de Rochambeau, gynécologue-obstétricien, co-président du syndicat Le Bloc, M. François Honorat, anesthésiste réanimateur, co-président du syndicat Le Bloc, et M. Philippe Vermesch, stomatologue, membre de l'UNPS et président du Syndicat des médecins libéraux (SML).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Printemps social de l'évaluation (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) : autonomie ; évaluation de l'article 26 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (Mmes Annie Vidal et Agnès Firmin le Bodo, rapporteures de la MECSS)
  2. M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale
  3. Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale
  4. Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Culture » (Mme Valérie Bazin Malgras, rapporteure pour avis)
  4. Examen pour avis des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis)