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- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/06/2023
- Audition, à huis clos, de M. le général de division Yves Métayer, chef de la division « emploi des forces » à l'état-major des Armées, sur le retour d'expérience d'Orion.
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/06/2023
- Stress test, à huis clos, pour la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le fondement de l'exercice Orion, avec la participation de M. Guillaume Lasconjarias, directeur des études et de la recherche à l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et de M. François Saint-Bonnet, professeur en histoire du droit à l'Université Paris II Panthéon-Assas.
- Dossier législatif - L’actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/07/2023
- Audition de M. Marc FESNEAU, Ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur la politique agricole commune et la souveraineté alimentaire européenne
- Dossier législatif - La réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection
- Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 12/07/2023
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre chargée de l'Enfance sur le rapport du Comité des droits de l'enfant de l'ONU relatif à l'application par la France de la Convention internationale des droits de l'enfant.
- Dossier législatif - Politique des sanctions internationales
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/06/2023
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des Anciens Combattants et de la Mémoire, sur le nouveau plan d'accompagnement des blessés militaires et de leurs familles.
- Dossier législatif - Empêcher l’acquisition automatique de la nationalité française à 18 ans par le droit du sol pour tout mineur ayant fait l’objet d’une condamnation
- Compte rendu de réunion n° 171 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/05/2023
- Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2022
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