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N° 4074 - Proposition de résolution de M. Guy Teissier sur la libération des prisonniers de guerre arméniens et le rapatriement des corps des défunts à leurs proches
Date de dépôt : 09/04/2021
Voir le dossier (Libération des prisonniers de guerre arméniens et rapatriement des corps des défunts à leurs proches)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 avril 2021
Date de séance : 08/04/2021
  1. 1. Droit à une fin de vie libre et choisie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 avril 2021
Date de séance : 08/04/2021
  1. 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
  2. 2. Droit à une fin de vie libre et choisie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants de Danone et de sa filiale, la Société des eaux de Volvic : Mme Cathy Le Hec, directrice Ressource en eau et Environnement de Danone, M. Ambroise Veillon, directeur général de la Société des eaux de Volvic, et M. Jérôme Gros, directeur du site d'embouteillage de Volvic
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, des représentants de l'État et des collectivités territoriales impliqués dans la gestion du bassin aquifère de Volvic réunissant M. Philippe Chopin, préfet du Puy-de-Dôme, Mme Manuelle Dupuy, directrice départementale des Territoires (DDT) du Puy-de-Dôme par intérim, accompagnée de Mme Caroline Mauduit, cheffe du service Eau, Environnement, Forêt de la DDT, M. Armand Sanséau, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire, ancien directeur départemental des Territoires du Puy-de-Dôme, M. Frédéric Bonnichon, maire de Châtel-Guyon, président de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans, accompagné de M. Philippe Demortière, directeur général des services, et M. Laurent Thevenot, maire de Volvic, président du Syndicat mixte des utilisateurs d'eau de la région de Riom
Compte rendu de réunion n° 56 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Rayna Stamboliyska, vice-présidente en charge des affaires publiques et institutionnelles de Yes We Hack.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, des associations et lanceurs d'alerte autour du bassin aquifère de Volvic réunissant M. Jacky Massy, président de l'association PREVA – Protection des entrées sur les volcans d'Auvergne, M. Laurent Campos-Hugueney, porte parole du collectif Eau bien commun 63, référent Eau à la Confédération paysanne du Puy-de-Dôme et M. Édouard de Féligonde, propriétaire de la pisciculture de Saint-Genest l'Enfant
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur l'état et l'évolution du bassin aquifère de Volvic réunissant Mme Dominique Darmendrail, directrice du programme scientifique GESTEAU - Eaux souterraines et changement global du Bureau de recherches géologiques et minières, MM. Jean-François Beraud et Robert Durand, hydrogéologues, et M. François Dominique de Larouzière, géologue des systèmes volcaniques
Compte rendu de réunion n° 55 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Notin, directeur général du groupement d'intérêt public Action contre la Cybermalveillance (GIP ACYMA).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 avril 2021
Date de séance : 08/04/2021
  1. 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance