Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 3641 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
Date de dépôt : 08/04/2021
Amendement de M. Le Fur - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
N° 4069 - Proposition de résolution de M. Dino Cinieri invitant le Gouvernement à créer une caisse de retraite des fonctionnaires de l'État
Date de dépôt : 08/04/2021
Voir le dossier (Création d'une caisse de retraite des fonctionnaires de l'État)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 avril 2021
Date de séance : 07/04/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 186 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/04/2021
  1. Audition de Mme Margarida Marques, députée européenne, vice-présidente de la commission des budgets, rapporteure sur la révision du cadre législatif macroéconomique européen
  2. Communication sur la réunion de la Conférence sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union européenne du 22 février 2021 (M. Christophe Jerretie)
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 avril 2021
Date de séance : 07/04/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 07/04/2021
  1. – Audition de M. François-Michel Le Tourneau, Directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Compte rendu de réunion n° 51 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/04/2021
  1. Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des finances et de
  2. la relance, chargé des petites et moyennes entreprises, dans le cadre de la mission d'information sur
  3. l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart,
  4. corapporteures).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/04/2021
  1. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (n° 3658) (M. Paul Molac, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/04/2021
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Baptiste que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur). Cette audition sera suivie d'un vote.
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 07/04/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. – à la proposition de loi relative à l'évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculations foncières et immobilières dans l'île (n° 4034) (M. Jean-Félix Acquaviva, rapporteur) ;
  3. – à la proposition de loi organique limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive (n° 366) (M. Charles de Courson, rapporteur) ;
  4. – à la proposition de loi constitutionnelle relative à la reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle (n° 3896) (M. Jean-Félix Acquaviva, rapporteur).