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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 27/04/2010
  1. Table ronde réunissant des représentants d'ordre et de syndicats professionnels : M. Thierry Amouroux, secrétaire général du Syndicat des personnels infirmiers, M. Michel Chassang, président de la Confédération des syndicats médicaux français, M. Philippe Gaertner, président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, M. Claude Leicher, président de MG France, Mme Chloé Loyez, étudiante en troisième année du deuxième cycle d'études de médecine à l'Université Paris VI, présidente de l'Association nationale des étudiants en médecine de France, M. Grégory Murcier, président de l'Intersyndicat national des internes des hôpitaux, qui représente les internes de spécialité hors médecine générale, M. Martial Olivier-Koehret, médecin généraliste, ancien président de MG France, M. Matthieu Piccoli, représentant des étudiants en médecine d'Île-de-France, M. Patrick Romestaing, ORL libéral, président de la section Santé publique du Conseil national de l'Ordre des médecins et M. Philippe Tisserand, président de la Fédération nationale des infirmiers libéraux
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/09/2011
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis puis examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706) (rapport pour avis)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de MM. Thierry Masquelier, président directeur général de la Caisse centrale de réassurance (CCR), Pierre Michel, directeur général adjoint de la CCR, en charge du département Informatique, du département Catastrophes naturelles - Fonds publics et du département des Investissements, Laurent Montador, directeur du département Catastrophes naturelles - Fonds Publics de la CCR, et Patrick Bidan, directeur de la souscription Catastrophes naturelles en France de la CCR
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2009
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Amendements examinés par
  3. la Commission 35
  4. Présences en réunion 275
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Bucher, directrice des réformes structurelles et de la compétitivité à la direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne, et de M. Gwenole Cozigou, directeur « industries chimiques, métalliques, mécaniques, électriques et de la construction ; matières premières » à la direction générale Entreprises et industrie de la Commission européenne
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Benassy-Quéré, directrice du Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII), et de M. Hervé Boulhol, chef du bureau France au département des affaires économiques de l'Organisation pour la coopération et le développement économique (OCDE)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/06/2010
  1. Audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Bruno Racine, membre du comité des experts sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan, sur la situation en Afghanistan
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 31/01/2008
  1. Audition ouverte à la presse de M. Éric Lucas, directeur de la Mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA), et M. Jacques Brucher, chef de la Mission pour la réalisation des actifs immobiliers (MRAI) au ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, sur le niveau de centralisation des encours des livrets d'épargne réglementés à la Caisse des Dépôts et consignations
  2. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2008
  1. Réunion commune avec la Commission pour l'Union européenne du Riksdagen suédois