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Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/02/2009
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Ivica Bocevski, Vice-Premier ministre pour l'intégration européenne de l'Ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM) (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 10/04/2008
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le bilan de la décentralisation de 2005 au ministère chargé de l'Équipement :
  2. Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale des personnels et de l'administration, accompagnée de MM. Vincent Motyka, chef du service des effectifs et du budget, Yves Malfilatre, sous-directeur des personnels techniques d'exploitation et contractuels, et Benoît Piguet, conseiller au secrétariat général.
Compte rendu de réunion n° 126 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/09/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers (n° 1728) (Mme Chantal Brunel, Rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, à l'occasion de la remise d'un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires sur l'effet redistributif des prélèvements obligatoires pesant sur les ménages
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/04/2008
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux conclusions de la commission sur la proposition de loi de M. Bernard Accoyer, complétant l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires (n° 325) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de M. Dominique Strauss-Kahn, Directeur général du Fonds monétaire international
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/10/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la simplification du droit (n° 177) (M. Étienne Blanc, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/12/2010
  1. Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique, sur le rapport « Vivre ensemble plus longtemps : enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française »
  2. Présences en réunion 19
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Accord France-Bahreïn relatif aux services aériens (n° 1432) M. Tony Dreyfus, rapporteur
  2. Accord France-Australie concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces (n° 1438) M. Michel Vauzelle, rapporteur
  3. Accord France-Angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1490) M. Jean-Louis Christ, rapporteur
  4. Accord France-Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1491) M. Michel Terrot, rapporteur
  5. Accord France-Seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1492) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 07/02/2012
  1. Audition de M. Denis Huneau, directeur général de l'Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF)