Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2008
  1. Audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Martin Howard, adjoint au secrétaire général de l'OTAN, chargé des opérations, sur la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 27/01/2010
  1. Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
  2. 10
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales, sur les articles 55 à 58, rattachés, et sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial) : 2
  3. Amendements examinés par la Commission 7
  4. Présences en réunion 13
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Doligé, sénateur, président du centre européen de prévention du risque « inondation » (CEPRI).
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/02/2009
  1. Audition de M. Louis Gallois, président exécutif de EADS, sur les enjeux civils et militaires de l'évolution de l'industrie aérospatiale européenne.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 12/01/2011
  1. Audition de M. Jacques Testart, biologiste, directeur de recherche honoraire à l'INSERM 2
  2. Audition de M. Alain Privat, professeur en neurobiologie à l'Université de Bilbao 13
  3. Audition de M. Jean-Paul Moisan, professeur de génétique médicale, PDG de l'Institut génétique Nantes Atlantique 19
  4. Présences en réunion 24
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2008
  1. Audition du général Emmanuel Beth, directeur de la coopération militaire et de défense au ministère des affaires étrangères
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition de Mme Marie-Françoise Leflon, secrétaire nationale de la CFE-CGC et de Mme Marie-Line Brugidou, déléguée nationale, chargée des droits des femmes et des discriminations au sein du secteur emploi
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/11/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN
Compte rendu de réunion n° 11 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/07/2010
  1. Évaluation de la mise en oeuvre du principe de précaution inscrit à l'article 5 de la Charte de l'environnement : examen du projet de rapport d'information de MM. Alain Gest et Philippe Tourtelier ;
  2. Approbation du projet de cahier des charges pour un accord-cadre relatif à la réalisation d'études par des prestataires externes pour le Comité ;
  3. Examen de la programmation des travaux pour la session 2010-2011 en application de l'article 146-3 du Règlement de l'Assemblée nationale ;
  4. Questions diverses et prochaines réunions.