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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du bureau
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'État. 2
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Lasne, président, et Mme Sylvie Pupulin, secrétaire générale du Syndicat national des inspecteurs en santé publique vétérinaire (SNISPV), de M. Stéphane Touzet, secrétaire général adjoint du Syndicat national des techniciens supérieurs du ministère de l'agriculture (SNTMA-FO) et de Mme Alexandra Taillandier, secrétaire départementale SNTMA-FO du Tarn.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/03/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. François Chérèque, président de l'Agence du service civique
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire : Fédération Interco CFDT (M. José Porceddu, secrétaire national en charge de la branche justice, M. Jean-Philippe Guilloteau, secrétaire fédéral en charge de la branche justice, secteur pénitentiaire, M. Elyamine Saïd, secrétaire régional pénitentiaire Île-de-France, M. Éric Fievez, secrétaire général du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT, M. Sébastien Vanroyen, secrétaire national du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT) ; Syndicat national pénitentiaire des personnels de surveillance FO (M. James Vergnaud, secrétaire général adjoint, M. David Daems, secrétaire national) ; Syndicat des personnels de surveillance non gradés (SPS) (M. Philippe Kuhn, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Paris, M. Joseph Paoli, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Bordeaux) ; Union fédérale autonome pénitentiaire (UFAP UNSA justice) (M. Stéphane Barraut, secrétaire général adjoint, M. Claude Tournel, secrétaire général adjoint) ; Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT) (M. Christopher Dorangeville, secrétaire national)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 24/11/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'incidence du Brexit sur les entreprises, avec la participation de :
  2. M. Michel Guilbaud, directeur général du MEDEF ;
  3. M. David Hubert Delisle, directeur-adjoint d'Invest de Business France ;
  4. Mme Thaima Samman, avocate aux barreaux de Paris et de Bruxelles et experte en matière de politiques et de régulations financières ;
  5. M. Philippe Coq, secrétaire général des affaires publiques d'Airbus Group ;
  6. M. Pierre Todorov, secrétaire général du groupe EDF et membre du comité exécutif du groupe ;
  7. M. Hubert Carré, directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 03/12/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, des négociateurs des conventions AGIRC-ARRCO représentant les organisations de salariés et d'employeurs
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Bouygard, directrice de la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Vivier, directeur de l'Institut supérieur du travail
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/03/2015
  1. Table ronde sur la candidature de la France à l'Exposition universelle 2025 « ExpoFrance 2025 : un enjeu de dynamisation des territoires dans la mondialisation », avec la participation de M. Bernard Soulage, vice-président de la région Rhône-Alpes, délégué à l'Europe et aux relations internationales, M. Stéphane Beaudet, président de l'Association des maires d'Île-de-France, maire de Courcouronnes, M. Edward Arkwright, directeur général adjoint finances et stratégie d'Aéroports de Paris, et M. Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) :
  2. Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie et des finances, chargé de l'Économie sociale et solidaire et de la consommation