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Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/07/2015
  1. Examen d'un rapport d'information sur les perspectives de développement d'AREVA et l'avenir de la filière nucléaire (MM. Marc Goua et Hervé Mariton, rapporteurs spéciaux)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/10/2012
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission des Affaires européennes, de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie, et de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef d'Alternatives économiques, sur la relance de l'investissement en Europe
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/03/2016
  1. Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/02/2014
  1. • Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1791) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 0056 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Borut Pahor, président de la République de Slovénie
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 16/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/05/2014
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense,
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/07/2016
  1. — Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense