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Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2104
  1. I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires sociales, de représentants de la CFDT Air France et de la CFE/CGC d'Air France
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (article 4 à après article 8)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 078 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/06/2013
  1. — Examen pour avis du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 428) (M. Philippe Meunier, rapporteur pour avis)
  2. — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois
  3. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/01/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations intérieures
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition de M. Stéphane Saint-André, président du Conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), et de M. Marc Papinutti, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République par M. Yves Durand, président du comité
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts faits en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (n° 2829) (Mme Marie-Françoise Bechtel, rapporteure)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 019 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, chargé d'un rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de l'Agence européenne Frontex, et de M. Luc Derepas, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur, sur la situation migratoire en Méditerranée