Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770704 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Leprince, délégué général du Comité Richelieu.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Informations relatives à la Commission 32
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 (n 2824)
  2. Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) : Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Michel Raison, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Audition de M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) sur la réforme des retraites
  2. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse et au public, sur la lutte contre la fraude sociale, de Mme Odile Soupison, directrice adjointe de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des affaires étrangères et européennes, M. Renaud Collard, sous-directeur adjoint des conventions et de l'entraide judiciaire, et M. Étienne Léandre, sous-directeur de l'expatriation, de la scolarisation et de l'aide sociale
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Rambal, directeur adjoint chargé du pilotage du réseau et de ses moyens à la DGFiP, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2007
  1. Examen du rapport d'information sur la situation au Kosovo MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand rapporteurs
  2. Examen du rapport de la mission d'information sur la construction d'une Union méditerranéenne M. Renaud Muselier, président, M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Audition, ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire et à la presse, de M. Pierre Caussade, directeur du développement durable du groupe Air France KLM
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/12/2009
  1. Auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
  2. M. Gérard Vincent, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
  3. M. Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), et M. Laurent Castra, directeur des affaires économiques
  4. M. Antoine Dubout, président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP), et M. Yves-Jean Dupuis, directeur général
Compte rendu de réunion n° 1 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/10/2009
  1. Stratégie nationale de recherche et d'innovation Avis de l'OPECST
  2. Nomination Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)