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- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 15/04/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Leprince, délégué général du Comité Richelieu.
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/12/2008
- Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
- Informations relatives à la Commission 32
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 28/10/2010
- Projet de loi de finances pour 2011 (n 2824)
- Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) : Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (M. Michel Raison, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/03/2010
- Audition de M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) sur la réforme des retraites
- Présences en réunion 16
- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 18/05/2011
- Audition, ouverte à la presse et au public, sur la lutte contre la fraude sociale, de Mme Odile Soupison, directrice adjointe de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des affaires étrangères et européennes, M. Renaud Collard, sous-directeur adjoint des conventions et de l'entraide judiciaire, et M. Étienne Léandre, sous-directeur de l'expatriation, de la scolarisation et de l'aide sociale
- Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 17/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Rambal, directeur adjoint chargé du pilotage du réseau et de ses moyens à la DGFiP, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/12/2007
- Examen du rapport d'information sur la situation au Kosovo MM. Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand rapporteurs
- Examen du rapport de la mission d'information sur la construction d'une Union méditerranéenne M. Renaud Muselier, président, M. Jean-Claude Guibal, rapporteur
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 11/12/2007
- Audition, ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire et à la presse, de M. Pierre Caussade, directeur du développement durable du groupe Air France KLM
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 03/12/2009
- Auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
- M. Gérard Vincent, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
- M. Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), et M. Laurent Castra, directeur des affaires économiques
- M. Antoine Dubout, président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP), et M. Yves-Jean Dupuis, directeur général
- Compte rendu de réunion n° 1 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 06/10/2009
- Stratégie nationale de recherche et d'innovation Avis de l'OPECST
- Nomination Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
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