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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/04/2009
- Audition des représentants des associations de retraités de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale
- Information relative à la commission 16
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 17/02/2010
- Examen du projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil supérieur de la magistrature (n° 2266) (M. Philippe Houillon, rapporteur)
- Examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 1891) (M. Éric Diard, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (articles 26, 86 à 95) (M. Éric Diard, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la Commission
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 26/10/2011
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurité (M. Michel Diefenbacher, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/11/2011
- Examen de la proposition de loi relative à l'encadrement des loyers et au renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (M. Pierre Gosnat, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à encadrer le prix des produits alimentaires (n° 3745) (M. André Chassaigne, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 24/06/2008
- Audition, commune avec la Délégation pour l'Union européenne du Sénat, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Bruxelles des 19 et 20 juin 2008 (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 06/05/2008
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président de Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, sur le dividende numérique 2
- Informations relatives à la commission 14
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 06/11/2007
- Développement des entreprises, des services et de l'activité touristique
- • Entreprises (M. Jean-Paul Charié, rapporteur pour avis)
- • Tourisme (M. Jean-Michel Couve, rapporteur pour avis)
- Régulation économique
- • Consommation (M. Jean Gaubert, rapporteur pour avis)
- 2
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 19/12/2007
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente d'Areva
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Beigbeder, président de la candidature d'Annecy aux Jeux olympiques d'hiver de 2018, accompagné de M. Pierre Mirabaud, directeur général de la candidature, et de M. Hervé Rey, directeur délégué
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/06/2010
- Examen de la proposition de résolution européenne sur la réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne n° 2632 (Mme Nicole Ameline et M. Gaëtan Gorce, rapporteurs)
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