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- Question écrite n° 13494 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 05/12/2023
- mer et littoral - Vulnérabilité des zones littorales urbanisées - Vulnérabilité des zones littorales urbanisées
- Question écrite n° 14021 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 26/12/2023
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- Question écrite n° 16836 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 09/04/2024
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- Question écrite n° 16211 de M. Jean-François Lovisolo
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- Question au Gouvernement n° 1093 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 19/07/2023
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- Question écrite n° 6004 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 28/02/2023
- professions de santé - Réouverture des négociations sur l'avenant 7 pour les masseurs-kinésithérapeutes - Réouverture des négociations sur l'avenant 7 pour les masseurs-kinésithérapeutes
- Question écrite n° 18031 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 28/05/2024
- assurance complémentaire - Non-déductibilité fiscale des cotisations complémentaires de santé - retraités - Non-déductibilité fiscale des cotisations complémentaires de santé - retraités
- Question écrite n° 7176 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 11/04/2023
- professions de santé - Santé visuelle à domicile - Santé visuelle à domicile
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