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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marcel Boiteux, président d'honneur d'EDF et ancien président de l'Académie des sciences morales et politiques
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, de M. Philippe Burtin, PDG du groupe Nexter, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Deuxième table ronde, ouverte à la presse, sur le financement des entreprises avec la participation de :
  2. M. Bernard Cohen-Hadad, président de la commission « financement des entreprises » de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME),
  3. Mme Marie-Claire Capobianco, responsable de la banque de détail à BNP Paribas,
  4. M. Christian Sautter, président de France Active,
  5. M. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque postale,
  6. M. Vincent Dauffy, directeur du développement et du marketing d'Oséo, représentant la Banque publique d'investissement (BPI),
  7. M. Christian Pfister, adjoint au directeur général des statistiques de la Banque de France,
  8. Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice du crédit,
  9. M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprise
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition des organisations représentatives des salariés (CGT, CFDT, CFE-CGC, FO, CFTC) sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Examen d'un rapport d'information sur les conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration (M. Thomas Thévenoud, rapporteur spécial)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Examen en nouvelle lecture, ouvert à la presse, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2361) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat, et Mme Marie Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Davezies, professeur au département Villes, échanges, territoires du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programmes 109 Aide à l'accès au logement et 135 Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat (M. Christophe Caresche, rapporteur spécial) : MM. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature (ministère du logement et de l'habitat durable), et M. Olivier Meilland, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires, direction du budget (ministère des finances et des comptes publics)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 064 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/07/2013
  1. en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public, dans le texte adopté par la Commission (n° 1275, annexe au rapport) (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 173 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition de M. David Gordon-Krief, rapporteur du Conseil économique social et environnemental (CESE) sur « L'influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental »