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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2019
Date de séance : 18/07/2019
  1. 1. Participation des conseillers de la métropole de Lyon aux élections sénatoriales
  2. 2. Transformation de la fonction publique
  3. 3. Intérêts de la défense et de la sécurité nationale dans l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/07/2019
  1. Examen de notes scientifiques :
  2. - Reconnaissance faciale (Rapporteur : Didier Baichère, député) ;
  3. - Ordinateur et informatique quantiques (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
  4. - Cryptographie quantique et post-quantique (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
  5. - Politique vaccinale en France (Rapporteurs : Jean-François Eliaou, Cédric Villani, députés, et Florence Lassarade, sénatrice).
N° 2178 annexe 1 - Rapport d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de dépôt : 18/07/2019
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005)
N° 2177 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la présence et l'action de la France en Libye dans le temps qui a précédé et succédé au déclenchement de l'offensive sur Tripoli du maréchal Haftar le 4 avril 2019
Date de dépôt : 18/07/2019
Voir le dossier (Action de la France en Libye dans le temps qui a précédé et succédé au déclenchement de l'offensive sur Tripoli du maréchal Haftar le 4 avril 2019)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2019
Date de séance : 17/07/2019
  1. 1. Prestation de serment d’un juge suppléant de la Cour de justice de la République
  2. 2. Accords entre l’Union européenne et le Canada
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 17/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse (puis à huis-clos), de M. Edgard Bonte, président d'Auchan Retail, de M. Jean-Denis Deweine, directeur général d'Auchan Retail France, et de M. Franck Geretzhuber, secrétaire général d'Auchan Retail France.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 17/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Allo, responsable du département commercial de Sabella.
N° 2175 - Rapport d'information de MM. Jean-Pierre Pont et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur une pêche durable pour l'Union européenne
Date de dépôt : 17/07/2019
Voir le dossier (Pêche durable pour l'Union européenne)
N° 2166 - Rapport d'information de MM. Christophe Lejeune et Jean-Jacques Ferrara déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'action aérospatiale de l'État
Date de dépôt : 17/07/2019
Voir le dossier (Action aérospatiale de l'État)
N° 2170 - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle et Mme Nathalie Sarles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 1024 du 6 juin 2018 sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme
Date de dépôt : 17/07/2019
Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme)