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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information
Date de réunion : 21/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Noël de Saint Pulgent, auteur du rapport sur la préparation de l'exposition internationale de 2004 à Saint-Denis, ancien directeur général du GIP Paris Ile-de-France pour la candidature de Paris aux JO de 2008
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2016
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/02/2014
  1. — Audition de l'amiral Marin Gillier, directeur de la coopération de sécurité et de défense (DCSD), sur la coopération de défense en Afrique.
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1331), et autorisant la ratification de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1330) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur ......... ...2
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la région wallonne du Royaume de Belgique sur l'accueil des personnes handicapées (n° 1332) M. Philip Cordery, rapporteur
  3. Examen des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1331) et la ratification de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (n° 1330)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité (ouverte à la presse) 2
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Examen du rapport : vote et autorisation de publication
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes
  2. Table ronde, ouverte à la presse :
  3. Mme Sonia Lebreuilly, chargée de mission égalité-discriminations, socio-sexologue
  4. Mme Sophie Avarguez, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  5. Mme Aude Harlé, maîtresse de conférence, chercheuse à l'Institut des Méditerranées
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Présentation du rapport d'information de la mission de contrôle sur la mise en application des titres III et IV de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) (Mme Audrey Linkenheld et M. Éric Straumann, rapporteurs).