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- N° 1745 annexe 43 - Rapport de M. Florian Chauche sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- Dossier législatif - Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Dossier législatif - Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
- N° 1745 annexe 45 - Rapport de M. Benjamin Dirx sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 23 - Rapport de M. Kévin Mauvieux sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1745 annexe 38 - Rapport de M. Benoit Mournet sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
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- N° 1926 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique)
- N° 343 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
- Voir le dossier (Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur)
- N° 1745 annexe 32 - Rapport de M. Christian Baptiste et M. Tematai Le Gayic sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
- Date de dépôt : 14/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
- Dossier législatif - L’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane
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