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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2018
  1. – Table ronde de représentants d'associations environnementales sur le projet de création de l'AFB ONCFS
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/04/2019
  1. – Audition de M. Étienne Caniard et Mme Marie-Josée Auge-Caumon, co-rapporteurs de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « Les addictions au tabac et à l'alcool » (sous réserve)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/11/2018
  1. - Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
  2. ·Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
  3. ·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Sport, jeunesse, et vie associative " (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/10/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition de M. Denis Raynaud, directeur de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES) et de Mme Zeynep Or, directeur de recherche
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 15/04/2021
  1. – Audition de M. Loïc Obled, directeur général délégué à la police, à la connaissance et à l'expertise de l'Office français de la biodiversité (OFB), M. François Hissel, directeur de la surveillance, de l'évaluation et des données de l'OFB, M. René Lalement, directeur-adjoint au sein de la direction de l'appui aux stratégies pour la biodiversité de l'OFB et M. Pascal Lagrabe, directeur-adjoint au sein de la direction de la police et du permis de chasser de l'OFB
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les politiques publiques de lutte contre le viol et les violences sexuelles, de Mme Furnon-Petrescu, cheffe du Service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes - Direction générale de la cohésion sociale (DGCS).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, des représentants de l'État et des collectivités territoriales impliqués dans la gestion du bassin aquifère de Volvic réunissant M. Philippe Chopin, préfet du Puy-de-Dôme, Mme Manuelle Dupuy, directrice départementale des Territoires (DDT) du Puy-de-Dôme par intérim, accompagnée de Mme Caroline Mauduit, cheffe du service Eau, Environnement, Forêt de la DDT, M. Armand Sanséau, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire, ancien directeur départemental des Territoires du Puy-de-Dôme, M. Frédéric Bonnichon, maire de Châtel-Guyon, président de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans, accompagné de M. Philippe Demortière, directeur général des services, et M. Laurent Thevenot, maire de Volvic, président du Syndicat mixte des utilisateurs d'eau de la région de Riom
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/01/2019
  1. Audition de M. Philippe Huppé, sur son rapport au premier ministre ayant pour objet la formulation de propositions permettant de préserver et de développer les métiers d'art et du patrimoine vivant.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2019
  1. Suite de l'ordre du jour du matin