Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013, en nouvelle lecture (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Travail et emploi » :
  3. • Emploi (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis)
  4. • Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  5. • Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
  6. • Informations relatives à la Commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/04/2013
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance et d'annulation, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Christian ECKERT, rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi ratifiant l'ordonnance du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 3470) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des Dépôts et consignations, et de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations en 2012 et les perspectives de financement des collectivités territoriales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/03/2016
  1. Audition d'organisations syndicales de salariés sur l'avant-projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, avec Mme Marie-Andrée Seguin, secrétaire nationale de la CFDT chargée de la politique en matière d'égalité professionnelle, Mme Dominique Marchal et Mme Lucie Bourdelle, secrétaires confédérales de la CFDT, Mme Sophie Binet, membre de la direction confédérale de la CGT chargée de l'égalité femmes-hommes, secrétaire générale adjointe de l'UGICT-CGT, et Mme Céline Verzeletti, membre de la direction confédérale de la CGT, Mme Carole Cano, vice-présidente du Syndicat national des cadres de l'assurance, de la prévoyance et de l'assistance (SNCAPA), et Mme Barbara Reginato, conseillère technique, de la CFE-CGC, M. Claude Raoul, secrétaire confédéral de la CFTC, et M. Saïd Darwane, conseiller national de l'UNSA
  2. Information relative à la délégation
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/06/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cerquiglini, recteur de l'Agence universitaire de la francophonie (AUF).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition de M. Olivier Meneux, directeur du projet Médicis-Clichy-Montfermeil
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion