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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/11/2011
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur les services d'intérêt économique général (n° 3855)
  2. Amendements examinés
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 18/03/2009
  1. Audition de MM. Claude Birraux et Christian Bataille, sur leur rapport présenté, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
  2. Communication de Mme Laure de La Raudière, présidente de la sous-commission Consommation commerce artisanat entreprises communications électronique et poste, sur le surendettement
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 30/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (Mme Laurence Dumont, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/07/2007
  1. I. Election du bureau
  2. II. Echanges de vues sur l'organisation des travaux
  3. III. Calendrier prévisionnel des travaux
  4. IV. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le marché de l'habillement, de M. le commissaire-général Jean-Marc Coffin, directeur central du commissariat des armées, de M. le commissaire-général Alain Ribes, sous-directeur soutien, et de M. le commissaire-colonel Bernard Chassac, sur les externalisations dans le domaine de la défense
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Barrau, chef du service central de prévention de la corruption
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/03/2009
  1. Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat et M. Hervé Féron, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/12/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Arnaud Roffignon, directeur général de l'Institut national de Recherches archéologiques préventives (INRAP), et Jacques Ballu, directeur administratif et financier, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées