202611 résultats trouvés
- Question écrite n° 1354 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 20/09/2022
- environnement - Déconstruction de l'ex-porte-avions Foch - Déconstruction de l'ex-porte-avions Foch
- Question écrite n° 14612 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 30/01/2024
- économie sociale et solidaire - Difficultés d'accès au foncier rencontrées par les structures de l'ESS - Difficultés d'accès au foncier rencontrées par les structures de l'ESS
- Question écrite n° 3219 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 15/11/2022
- transports ferroviaires - Fermeture des guichets dans les gares - Fermeture des guichets dans les gares
- Question écrite n° 820 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 16/08/2022
- agriculture - Difficultés financières des producteurs - Difficultés financières des producteurs
- Question écrite n° 9448 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 27/06/2023
- retraites : régime général - Prise en compte des TUC pour le dispositif « carrières longues » - Prise en compte des TUC pour le dispositif « carrières longues »
- Question au Gouvernement n° 1666 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 13/03/2024
- politique extérieure - Relations avec le Qatar - Relations avec le Qatar
- Question écrite n° 12190 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 17/10/2023
- eau et assainissement - Projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) - Projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE)
- Question écrite n° 8011 de M. Bruno Studer
- Date de dépôt : 16/05/2023
- impôts et taxes - Ouverture du bénéfice des dons et du mécénat faits aux SCIC - Ouverture du bénéfice des dons et du mécénat faits aux SCIC
- Question écrite n° 12904 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 14/11/2023
- numérique - Modalités d'accès à l'outil identification pour France Connect+ - Modalités d'accès à l'outil identification pour France Connect+
- Question écrite n° 8311 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 23/05/2023
- transports ferroviaires - Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan - Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
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