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- Compte rendu de réunion n° 070 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/06/2013
- Débat sur la « contribution de la commission du développement durable au débat sur la transition énergétique et écologique ».
- Compte rendu de réunion n° 055 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/04/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l'aménagement du territoire
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 15/12/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Timbeau, économiste, directeur principal de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).....
- Compte rendu de réunion n° 132 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/05/2014
- I. Table ronde, conjointe avec la Commission des finances, sur le projet de taxe sur les transactions financières avec la participation de M. Manfred Bergmann, directeur, direction générale Fiscalité et Union douanière à la Commission européenne ; Mme Claire Waysand, directrice du cabinet de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics ; M. Gilles Briatta, Secrétaire Général adjoint à la Société Générale, représentant la Fédération Bancaire Française ( FBF ) ; M. Alexandre Naulot, Chargé de plaidoyer - Financement du développement, OXFAM France ; M. Alain Trannoy, professeur à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales ( EHESS ) et à l'Aix-Marseille School of Economics ( AMSE )
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- III. Nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 01/02/2017
- Présentation du rapport d'information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/02/2014
- Audition de M. Yves Kaluzny, conseiller auprès de la Mission de soutien aux secteurs stratégiques, Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats (Ministère des Affaires étrangères) et de M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur « Industrie nucléaire » à la Direction générale de l'Énergie et du climat (Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 02/10/2013
- Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la prévention et l'accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi (M. Christophe castaner et Mme Véronique Louwagie, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/11/2016
- — Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale et du conseil supérieur de la réserve militaire
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/05/2014
- — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur la dissuasion nucléaire
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/05/2015
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines du ministère de la Défense et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix, rapporteurs).
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